Les règles et principes spécifiques

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Les chapitres de cette section concernent plus spécifiquement certains aspects de l’intégrité scientifique en général mais aussi plus particulièrement dans les domaines des recherches ayant des implications en santé.

Publié le 13/05/2022 - Mis à jour le 22/04/2024

Les relations entre professionnels dans la recherche

La courtoisie s’impose en toutes circonstances et en particulier en cas de conflit entre les professionnels.

Honnêteté, transparence, fiabilité, bienveillance et respect sont les éléments clés des bonnes conduites entre professionnels.

En dehors de situations extrêmes, telles que des suspicions de falsification de données ou des situations de harcèlement, les intéressés parlent entre eux de leurs conflits ou désaccords et recherchent une conciliation avant de faire appel aux instances institutionnelles chargées de la déontologie, de l’intégrité scientifique et de l’éthique ou au médiateur de l’université.

Les ressources attribuées à un projet sont utilisées de manière honnête et transparente entre les professionnels impliqués.

Les liens hiérarchiques ne sont pas utilisés pour léser les moins gradés.

Les partenaires professionnels conviennent, idéalement par écrit, des contributions et des responsabilités individuelles attachées aux recherches durant leurs phases de conception, de réalisation, d’analyse, de publication et de valorisation.

Une liste prévisionnelle des signataires du ou des articles dérivés des recherches est établie a priori au moment de l’écriture des projets, notamment pour les positions clé des 3 premiers et 2 derniers auteurs. Cette liste est respectée si les engagements des individus qui la composent ont été respectés. Elle doit être modifiée dans le cas contraire. Elle est conforme aux recommandations de l’International Committee of Medical Journal Editors (ICMJE).

Les relations avec les financeurs

La recherche de financements est au cœur des préoccupations des chercheurs. Ces financements peuvent être publics et/ou privés.

Les principes suivants doivent être respectés vis-à-vis des financements privés :

L’autonomie et l’indépendance de l’institution à laquelle est rattaché le chercheur doit être préservée.
La liberté d’enseignement et de recherche ainsi que la liberté de méthodologie et de publication doivent rester garanties.
Les contributions financières sont régies par un contrat écrit passé avec les bailleurs de fonds décrivant toute exigence ou condition avec précision.
Aucune ingérence du financeur dans les résultats de la recherche ne doit être acceptée. Les décisions relatives au personnel et aux acquisitions demeurent de la seule compétence de l’institution ayant obtenu les fonds.
L’origine des fonds doit être connue et divulguée dans le cadre de la publication.
L’acceptation de fonds ne doit pas générer de conflits d’intérêts avec l’organisme financeur.

Les produits de santé sont cités en dénomination commune internationale sans relayer les messages du marketing et ce quel que soit le support (écrit, oral, en ligne).

La réglementation concernant les « cadeaux » et les conventions des industriels est respectée.

La gestion des financements publics est faite conformément aux règles de l’institution publique.

Le plagiat

Un plagiat existe notamment dans les cas suivants :

utilisation de travaux (y-compris provenant de sources non publiées), d’idées (y compris de structures) ou de formulations de tiers (personne étrangère au groupe considéré) sans indication correcte de la source ;
utilisation de travaux de tiers avec de légères modifications ou traductions, sans indication correcte de la source ;
réutilisation d’importantes parties de ses propres travaux provenant de publications dans des revues scientifiques et des projets de recherche ou de sources non publiées sans indication correcte de la source, surtout si des tiers ont contribué à ces travaux et projets (« autoplagiat ») ;
réutilisation de publications éditées en qualité de co-auteur sans indication correcte de la source.

L’indication de la source doit être explicite et, si approprié, doit permettre d’y accéder (a minima en amont d’un mot de passe).

La reproduction in extenso d’une source doit être faite entre guillemets.

La duplication d’un article (envoi du même document – ou d’une version légèrement différente – à deux journaux différents), sauf autorisation dûment documentée des éditeurs, est contraire à l’intégrité scientifique. Dans tous les cas, le second article doit citer le premier.

La faculté dispose d’un accès à un logiciel de détection de plagiat et une procédure de détection des plagiats, notamment pour les thèses de médecine et autres mémoires validant des diplômes délivrés par Sorbonne Université, a été mise en place.

Tous les enseignants-chercheurs de Sorbonne Université Médecine ont accès à ce logiciel.

Les revues dites "prédatrices"

Bien qu’il n’y ait pas de définition consensuelle de ce qu’est une revue prédatrice (voir cet article), les critères suivants permettent le plus souvent d’identifier ce type de revue dont l’objectif est de valoriser leurs profits aux dépends des auteurs, de la science et de son intégrité (voir aussi ce lien de l’Interacademy Partnership):

Procédures d’examen critique des manuscrits suspectes de complaisance et d’absence de rigueur (par ex. : pas d’information sur la décision prise par le journal et sur les commentaires de tous les examinateurs après soumission de leur revue). Site internet de piètre facture.
Nom proche d’une revue de référence non-prédatrice.
Frais abusifs de soumission, d’examen des manuscrits et/ou de publication.
Manque de clarté dans la description du processus d’examen des manuscrits et dans l’application de frais divers.
Vérification de la conformité éthique et réglementaire de la recherche ignorée ou négligée.
Politique agressive et sans discernement de sollicitation des articles. Adresse de courriel de contact non-spécifique (par ex. @gmail.com).
Falsifications sur leur facteur d’impact ou leur indexation dans PubMed ou DOAJ.

Pour des raisons juridiques, il est imprudent de lister les revues « prédatrices » et Sorbonne Université Santé a choisi de lister des revues présumées non-prédatrices dans les domaines de la santé qu’il est recommandé de privilégier pour soumettre des manuscrits et citer des publications. Voir https://sante.sorbonne-universite.fr/recherche-0/liste-des-revues-non-predatrices.\ Il convient de refuser d’être examinateur d’articles soumis à une revue suspecte d’être prédatrice ou non « honorable ».\ En cas de doute sur l’éditeur ou la revue, il est recommandé de consulter son entourage et les sites de référence accessibles en ligne (https://thinkchecksubmit.org/, https://doaj.org/ et https://oaspa.org/).\ La faculté de Santé Sorbonne Université préconise le dépôt des prépublications, des manuscrits en libre accès et des manuscrits (pas les fichiers PDFs finaux) acceptés pour publication dans les archives ouvertes gérées (https://hal.sorbonne-universite.fr/) par notre bibliothèque universitaire, en conformité avec la Charte pour le libre accès aux publications adoptée par Sorbonne Université en 2019 qui liste de bonnes pratiques de publication.

L'autorat et l'ordre des auteurs des publications

Les résultats des recherches doivent être publiés de sorte à être diffusés de la manière la plus large et ouverte possible.\ Une liste prévisionnelle des signataires du ou des articles dérivés des recherches est établie a priori au moment de l’écriture des projets, notamment pour les positions clé des 3 premiers et 2 derniers auteurs. Cette liste est respectée si les engagements des individus qui la composent ont été respectés. Elle doit être modifiée dans le cas contraire.\ Les critères d’autorat proposés par l’International Committee of Medical Journal Editors (ICMJE) sont appropriés. Ils recommandent qu’un auteur réunisse 4 conditions :

Une contribution substantielle à la conception de l’étude, à l’acquisition, l’analyse ou l’interprétation des données ET …
La préparation ou la révision critique du contenu substantiel du manuscrit ET …
L’approbation de la version finale du manuscrit ET …
L’accord pour être comptable de tous les aspects du travail en garantissant que toute question relative à l’intégrité et à la validité du travail sont et seront résolues.

Les autres critères d’autorat indiqués dans les recommandations de l’ICMJE, notamment l’auteur chargé de la correspondance et les auteurs de groupes multiples, sont pertinents.\ Les liens hiérarchiques et le fait d’être responsable d’une structure associée au travail ou d’avoir contribué au financement des travaux ne légitiment ni l’autorat systématique, ni la place d’un auteur dans la liste des signataires d’une publication.\ Bien que des méthodes pseudo-objectives aient été proposées (voir l’article 1 et l’article 2) pour déterminer l’ordre des auteurs selon leur contribution, il n’y a pas de recommandation consensuelle sur la façon de déterminer la place des auteurs.\ La première page d’un manuscrit peut lister des « collaborateurs » qui ne réunissent pas les 4 conditions pour être auteur. Ces collaborateurs apparaîtront sur PubMed (code MeSH [IR]).\ Les personnes nommément remerciées sur un manuscrit doivent donner leur accord.\ Les affiliations des auteurs sont celles qui existaient au moment de la réalisation du travail.\ Il est approprié de publier des résultats négatifs si ceux-ci sont perçus comme utiles.\ La rétractation d’un article ou de l’autorat individuel est une marque d’intégrité scientifique.\ Les conflits entre auteurs doivent tenter d’être réglés entre eux avant de faire appel au médiateur ou au référent à l’intégrité scientifique.\ Sorbonne Université Santé approuve les recommandations de l’Inserm en matière de signature des publications scientifiques.

Les pré-prints

Qu’est-ce qu’un preprint ? Un preprint (« prépublication » en français, encore appelé « manuscrit auteur » (author manuscript), « document conceptuel » (concept paper), « version préliminaire » ou encore « working paper ») est un manuscrit auteur auquel n’ont pas été apportées les corrections issues d’une relecture par les pairs.

A-t-on le droit de rendre public un preprint ? Si le preprint a vocation à être publié et que l’auteur cède une partie de ses droits à l’éditeur, ce dernier peut poser des conditions sur le partage des preprints. Pour connaître la politique de l’éditeur, consulter la base Sherpa/Romeo. Dans le cadre d’une publication en libre accès, avec une licence ouverte du type CC-BY, le preprint peut être rendu public sans problème.

Où partager un preprint ? Il peut être rendu public sur un serveur de preprints comme BioArXiv (pour trouver un serveur, voir le Directory of Open Access Preprint Repositories (DOAPR) ou Asapbio), HAL, les réseaux sociaux ou un site web personnel. Attention, les deux derniers canaux de diffusion ne permettent pas l’archivage pérenne de la production scientifique, contrairement à certains serveurs de preprints.

Pourquoi rendre public un preprint en le déposant dans un serveur ?

Visibilité accrue de la recherche et rapidité de publication : les preprints sont immédiatement référencés dans les moteurs de recherche et peuvent être intégrés à vos profils auteur ;
Reconnaissance : cette « publication » permet de recueillir les commentaires de ses pairs ;
Citation aisée du preprint : certains serveurs permettent de joindre un identifiant pérenne (DOI) au preprint facilitant ainsi sa citation par des tiers ;
Gratuité de dépôt pour l’auteur et d’accès pour les lecteurs ;
Archivage pérenne de la production scientifique (selon le serveur choisi) ;
Possibilité d’indiquer ses preprints dans le cadre de la réponse à un appel à projet (ex : ERC).

Certaines plateformes de publication permettent de déposer des preprints dans le cadre d’une relecture par les pairs ouverte (open peer review). Ex : F1000Research, Open Research Europe (ORE) pour les projets européens H2020 et Horizon Europe, Wellcome Open Research pour les projets du Wellcome Trust.

Focus sur Peer Community In (PCI), un service d’évaluation des preprints : des communautés de chercheurs offrent un service gratuit de relecture par les pairs après le dépôt du preprint dans un serveur. À l’issue de cette relecture, le manuscrit peut être soumis à une revue (PCI journal, PCI-friendly journals, autres revues…). Liste des PCI thématiques existants.

Pour aller plus loin : Guide pratique d’Ouvrir la Science et Guide pratique de CoopIST.

Une question, besoin de conseils ? Le département Publications & Open Access propose un accompagnement. Contact : publications@sorbonne-universite.fr

La gestion des données de recherche

Les bonnes pratiques de gestion des données de la recherche, si elles sont déjà inscrites dans les habitudes des laboratoires, sont devenues indispensables à formaliser depuis la parution du décret de décembre 2021 sur l’intégrité scientifique. Les établissements publics doivent désormais définir une politique de conservation, de communication et de réutilisation des résultats bruts des travaux scientifiques menés en leur sein. Le plan de gestion de données devient obligatoire, comme justificatif attestant de la mise en œuvre de cette politique.

Un plan de gestion des données est un document de synthèse qui aide à organiser et anticiper toutes les étapes du cycle de vie de la donnée. Il précise comment les données produites au cours d’un projet de recherche seront gérées, depuis leur création ou collecte jusqu’à leur ouverture, si elle est possible, et leur archivage. Le plan de gestion des données constitue un guide pour adopter des pratiques homogènes au sein d’une équipe et il documente le devenir des données produites.

Le plan de gestion de données constitue également un livrable à fournir dans le cadre des projets financés. Le plan de gestion des données du projet est à remettre au financeur à trois moments du projet : six mois après le démarrage du projet ; à mi-projet (sauf pour les ANR de moins de 30 mois pour cette deuxième étape) ; à la fin du projet.

Il existe plusieurs trames de plans de gestion des données en fonction des financeurs. Cependant, deux types principaux se dégagent, un modèle organisé en fonction de la chronologie du projet (quelles sont les pratiques de collecte, d’analyse, de partage et d’archivage) et un modèle organisé autour de l’acronyme FAIR (les données sont-elles Faciles à trouver, Accessibles, Interopérables, Réutilisables ?).

Les trames de plans de gestion des données fournies par les financeurs sont conseillés, mais pas obligatoires : ANR, Horizon Europe, ERC
Il existe aussi des modèles créés par les établissements, qui peuvent se révéler plus adaptés à la discipline et aux pratiques de recherche, par exemple l’Inserm, l’Inca, l’Institut Pasteur.

Comme le décret de décembre 2021 sur l’intégrité scientifique le rappelle, la bonne gestion des données de la recherche constitue un préalable indispensable à une science intègre et de confiance. Si les données d’un projet sont ouvertes, elles doivent être précisément documentées pour être reproductibles et réutilisables.

Le plan de gestion des données, livrable témoignant des bonnes pratiques adoptées par l’équipe, comporte un certain nombre de points sur l’éthique et l’intégrité des pratiques, sur la protection et la sécurité des données personnelles et des données de santé, thématiques auxquelles la bonne gestion des données est intrinsèquement liée.

Un accompagnement peut être réalisé en faisant appel à la cellule Données de la recherche et Humanités numériques de la BSU data-bsu@sorbonne-universite.fr (plan de gestion de données), à la déléguée à la protection des données (données personnelles) ou encore au comité d’éthique de la recherche.

La science ouverte et le partage de données

Les données produites dans le cadre de recherches financées au moins pour moitié par des fonds publics sont considérées pour une large majorité d’entre elles comme des données publiques.
La loi Valter (2015) puis la loi pour une République numérique (2016) ont instauré un principe d’ouverture par défaut pour une large part d’entre elles.
Sorbonne Université a adopté en juin 2021 une politique d’ouverture des données de recherche, qui incite l’ensemble des personnels à s’engager dans cette démarche.
Les financeurs de la recherche exigent également l’ouverture des données produites pour les projets pris en charge. C’est le cas des financements relevant du programme Horizon Europe (projets HE et projets ERC) dans le cadre desquels l’ouverture des données et des autres résultats de recherche, comme les codes et logiciels par exemple, est requise.
Il existe cependant un certain nombre d’exceptions à l’ouverture pour les données protégées par un droit spécifique ou une réglementation particulière, par exemple pour les catégories de données suivantes :
Les données appartenant à des tiers et couvertes par le secret des affaires ou le secret industriel et commercial ;
Certaines données relevant de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (notamment laboratoires situés en zone à régime restrictif – ZRR) ;
Les données correspondant à des informations à caractère personnel, sauf en cas d’anonymisation, consentement des personnes ou autorisation légale ou règlementaire ;
Les données issues de matériaux concernés par l’article 6 du Protocole de Nagoya (ressources génétiques, notamment) ;
Les données couvertes par une obligation contractuelle de confidentialité découlant d’un partenariat avec un acteur privé.
La question de l’ouverture des données doit être anticipée au maximum, idéalement dès la réponse à l’appel à projet. Les réponses aux appels à projets pour Horizon Europe comportent désormais des critères relatifs à la science ouverte (souvent dans la partie B2 des formulaires), qui nécessitent de prévoir dans quelle mesure les données pourront être ouvertes et d’établir un budget prévisionnel pour leur bonne gestion.
Un accompagnement peut être réalisé en faisant appel à la cellule Données de la recherche et Humanités numériques de la BSU data-bsu@sorbonne-universite.fr (plan de gestion de données), à la déléguée à la protection des données (données personnelles) ou encore au comité d’éthique de la recherche.

La communication scientifique au public

Lorsqu’un enseignant-chercheur ou un chercheur est sollicité pour intervenir auprès du public en tant qu’expert, il convient AVANT d’intervenir de :

Se faire préciser le périmètre de l’intervention en réservant sa réponse pour déterminer si on a bien le niveau d’expertise adéquate.
Se renseigner sur le média, soi-même ou auprès de collègues ou de son institution, pour déterminer si ce média est présumé « honorable ».
Indiquer ses éventuels liens d’intérêt.
Préciser les conditions à éventuellement respecter (relecture, révision des documents ou interviews, etc.).

Lorsqu’un enseignant-chercheur ou un chercheur est sollicité pour intervenir auprès du public en tant qu’expert, il convient PENDANT l’intervention de :

Rester dans son domaine d’expertise – ne pas prendre position hors de son domaine.
Rappeler son appartenance institutionnelle et ses éventuels liens d’intérêt.
Respecter son devoir de réserve, sachant que les universitaires et enseignants-chercheurs sont les seuls agents de la fonction publique qui ne sont pas tenus à un absolu devoir de réserve (dès lors qu’une certaine forme est respectée) : l’article L952‑2 du code de l'éducation affirme leur liberté d’expression.

Lorsqu’un enseignant-chercheur ou un chercheur est sollicité pour intervenir auprès du public en tant qu’expert, il convient APRÈS l’intervention d’exercer, si nécessaire, son droit de réponse.\ Cibler son discours, aller à l’essentiel, être clair et précis en utilisant des termes non-techniques qui peuvent être compris par tous.\ La communication sur les réseaux sociaux impose de :

Garder présent à l’esprit que, volontairement ou involontairement, on représente toujours à un certain degré l’institution ou les institutions auxquelles on appartient.
Cibler le public auquel on souhaite s’adresser et l’objectif de sa communication.
Ne jamais rester anonyme.
Respecter le secret professionnel. Ne communiquer aucun contenu que vous ne partageriez pas avec un journaliste, une équipe concurrente ou un industriel.
Régler ses paramètres de confidentialité initiaux.
Vérifier ses sources d’informations afin d’éviter la désinformation et les rumeurs.
Masquer ou bloquer les comptes qui génèrent des insultes ou des contre-vérités.